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LEI BRUSC

Active
Siren481 916 666SCI83690 SILLANS-LA-CASCADECréée le 14 avril 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 481 916 666, LEI BRUSC est une SCI créée le 14 avril 2005. Elle est domiciliée Che d’Arboux, 83690 Sillans-la-Cascade. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par ANNE ROUX en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LEI BRUSC

Dénomination
LEI BRUSC
SIREN
481 916 666
SIRET (siège)
481 916 666 00011
N° TVA intracommunautaire
FR27481916666Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 916 666
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
14 avril 2005
Siège social
CHE D’ARBOUX, 83690, SILLANS-LA-CASCADE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LEI BRUSC

ACQUISITION DE TOUS BIENS MEUBLES OU IMMEUBLES NOTAMMENT ACQUISITION D UNE MAISON SISE A SALERNES 5 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU AU SECTION AI N° 896 - GESTION - ADMINISTRATION - PROPRIETE - CONSTRUCTION - LOCATION - EMPRUNT DE TOUT SOMME D ARGENT

Finances de LEI BRUSC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LEI BRUSC

MA

MARYSE ABBATIELLO

Autre

Depuis la création (14 avril 2005) · 21 ans

MR

MICHEL ROUX

Autre

Depuis la création (14 avril 2005) · 21 ans

AR

ANNE ROUX

Gérant

Depuis la création (14 avril 2005) · 21 ans

DR

DELPHINE ROUX

Autre

Depuis la création (14 avril 2005) · 21 ans

Établissements de LEI BRUSC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83690 SILLANS-LA-CASCADESiègeActif

    481 916 666 00011 · ouvert le 09 mars 2005 · NAF 6820A

Documents juridiques de LEI BRUSC

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 2006

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2005

  • Acte

Comptes annuels de LEI BRUSC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LEI BRUSC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LEI BRUSC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LEI BRUSC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LEI BRUSC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LEI BRUSC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LEI BRUSC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 avril 2005

Questions fréquentes sur LEI BRUSC

Quel est le numéro SIREN de LEI BRUSC ?

Le numéro SIREN de LEI BRUSC est 481 916 666. Le SIRET de son siège social est 481 916 666 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27481916666.

Qui dirige LEI BRUSC ?

LEI BRUSC est dirigée par ANNE ROUX, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LEI BRUSC ?

Le siège social de LEI BRUSC est situé Che d’Arboux, 83690 Sillans-la-Cascade.

LEI BRUSC est-elle toujours en activité ?

Oui, LEI BRUSC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 avril 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LEI BRUSC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LEI BRUSC.

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