BARBASSAT PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BARBASSAT PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mai 1990, identifié par le SIREN 378 012 173. Le siège social de l'entreprise se trouve 1531 Rte du Sappey la Frette, 38950 Quaix-en-Chartreuse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610A.
Fiche d'identité de BARBASSAT PATRICK
INSEE- Dénomination
- BARBASSAT PATRICK
- SIREN
- 378 012 173
- SIRET (siège)
- 378 012 173 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR25378012173Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 012 173
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 15 mai 1990
- Siège social
- 1531 RTE DU SAPPEY LA FRETTE, 38950, QUAIX-EN-CHARTREUSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BARBASSAT PATRICK
Restauration traditionnelle, cours de cuisine, cours de jardinage Permaculture, location d'ânes.
Finances de BARBASSAT PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BARBASSAT PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BARBASSAT PATRICK
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38950 QUAIX-EN-CHARTREUSESiègeActif
378 012 173 00027 · ouvert le 01 juin 2017 · NAF 5610A
- 26150 DIEFermé
378 012 173 00019 · NAF 6246
Documents juridiques de BARBASSAT PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BARBASSAT PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BARBASSAT PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BARBASSAT PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BARBASSAT PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BARBASSAT PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BARBASSAT PATRICK
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-06-01
- création
Date d'effet : 15 mai 1990
Questions fréquentes sur BARBASSAT PATRICK
Quel est le numéro SIREN de BARBASSAT PATRICK ?
Le numéro SIREN de BARBASSAT PATRICK est 378 012 173. Le SIRET de son siège social est 378 012 173 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25378012173.
Où se situe le siège social de BARBASSAT PATRICK ?
Le siège social de BARBASSAT PATRICK est situé 1531 Rte du Sappey la Frette, 38950 Quaix-en-Chartreuse.
BARBASSAT PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, BARBASSAT PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BARBASSAT PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BARBASSAT PATRICK.
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