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BARNIER SEBASTIEN

Active
Siren441 998 671Entrepreneur individuel54530 PAGNY-SUR-MOSELLECréée le 01 avril 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 441 998 671, BARNIER SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue Nivoy, 54530 Pagny-sur-Moselle. L'entreprise déclare le code NAF 4726Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BARNIER SEBASTIEN

Dénomination
BARNIER SEBASTIEN
SIREN
441 998 671
SIRET (siège)
441 998 671 00024
N° TVA intracommunautaire
FR11441998671Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 998 671
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4726Z
Date de création
01 avril 2002
Siège social
15 RUE NIVOY, 54530, PAGNY-SUR-MOSELLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BARNIER SEBASTIEN

tabac presse

Finances de BARNIER SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BARNIER SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BARNIER SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 54530 PAGNY-SUR-MOSELLESiègeActif

    441 998 671 00024 · ouvert le 01 novembre 2022 · NAF 4726Z

  • 54700 MONTAUVILLEFermé

    441 998 671 00016 · ouvert le 01 avril 2002 · NAF 7010Z

Documents juridiques de BARNIER SEBASTIEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 janvier 2023

  • Acte

Comptes annuels de BARNIER SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BARNIER SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BARNIER SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BARNIER SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BARNIER SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BARNIER SEBASTIEN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy

    Immatriculée le 2022-12-05 · Début d'activité : 2022-11-01

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2002

Aides publiques de BARNIER SEBASTIEN

1 aide de minimis octroyée à BARNIER SEBASTIEN a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 4,2 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGDDI - Economie Finances · octroyée le 10 mars 2026

    4,2 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 05 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur BARNIER SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BARNIER SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BARNIER SEBASTIEN est 441 998 671. Le SIRET de son siège social est 441 998 671 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11441998671.

Où se situe le siège social de BARNIER SEBASTIEN ?

Le siège social de BARNIER SEBASTIEN est situé 15 rue Nivoy, 54530 Pagny-sur-Moselle.

BARNIER SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BARNIER SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BARNIER SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BARNIER SEBASTIEN.

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