BART - IMMO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 50,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 534 015 961, BART - IMMO est une SCI créée le 8 août 2011. Son siège social est situé 1042 rue Centrale, 01700 Beynost. Son activité principale relève du code NAF 6820B. GISELE ARDIZZI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de BART - IMMO
INSEE- Dénomination
- BART - IMMO
- SIREN
- 534 015 961
- SIRET (siège)
- 534 015 961 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR66534015961Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 534 015 961
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 50 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 août 2011
- Siège social
- 1042 RUE CENTRALE, 01700, BEYNOST
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BART - IMMO
acquisition propriété mise en valeur transformation construction aménagement administration et location des biens
Finances de BART - IMMO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BART - IMMO
INSEEÉtablissements de BART - IMMO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01700 BEYNOSTSiègeActif
534 015 961 00012 · ouvert le 08 juillet 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de BART - IMMO
INPIComptes annuels de BART - IMMO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BART - IMMO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BART - IMMO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BART - IMMO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BART - IMMO n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BART - IMMO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BART - IMMO
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-08-08 · Début d'activité : 2011-07-08
- création
Date d'effet : 08 août 2011
Questions fréquentes sur BART - IMMO
Quel est le numéro SIREN de BART - IMMO ?
Le numéro SIREN de BART - IMMO est 534 015 961. Le SIRET de son siège social est 534 015 961 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66534015961.
Qui dirige BART - IMMO ?
BART - IMMO est dirigée par GISELE ARDIZZI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BART - IMMO ?
Le siège social de BART - IMMO est situé 1042 rue Centrale, 01700 Beynost.
BART - IMMO est-elle toujours en activité ?
Oui, BART - IMMO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BART - IMMO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BART - IMMO.
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