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BASILE

Active
Siren498 976 653SCI30100 ALESCréée le 11 juillet 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions168 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

BASILE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 juillet 2007, identifiée par le SIREN 498 976 653. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue de l'Ermitage, 30100 Ales. Son activité principale relève du code NAF 6820B. BRUNO IMOLA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BASILE

Dénomination
BASILE
SIREN
498 976 653
SIRET (siège)
498 976 653 00010
N° TVA intracommunautaire
FR72498976653Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 976 653
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 juillet 2007
Siège social
13 RUE DE L'ERMITAGE, 30100, ALES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASILE

L'ACQUISITION L'EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTRMENT DE TOUS IMMEUBLES CONTRACTER TOUS EMPRUNTS NECESSAIRES A L'OBJET SOCIAL ET NOTAMMENT L'ACQUISITION SIS A ANDUZE SECTION AH NUMERO 284 LIEUDIT LA VILLE LE LOT 8

Finances de BASILE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASILE

BI

BRUNO IMOLA

Gérant

Depuis la création (11 juillet 2007) · 19 ans

AP

AGNES PUECHAGUT

Gérant

Depuis la création (11 juillet 2007) · 19 ans

Établissements de BASILE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30100 ALESSiègeActif

    498 976 653 00010 · ouvert le 26 juin 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de BASILE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juillet 2007

  • Acte

Comptes annuels de BASILE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASILE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASILE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

168 décisions de justice publiées en open data mentionnent BASILE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BASILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASILE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 juillet 2007

Questions fréquentes sur BASILE

Quel est le numéro SIREN de BASILE ?

Le numéro SIREN de BASILE est 498 976 653. Le SIRET de son siège social est 498 976 653 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72498976653.

Qui dirige BASILE ?

BASILE est dirigée par BRUNO IMOLA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BASILE ?

Le siège social de BASILE est situé 13 rue de l'Ermitage, 30100 Ales.

BASILE est-elle toujours en activité ?

Oui, BASILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASILE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASILE.

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