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BASTOU

Active
Siren788 471 522SCI83310 COGOLINCréée le 08 octobre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

BASTOU est une SCI immatriculée le 8 octobre 2012 sous le numéro SIREN 788 471 522. Elle est domiciliée 811 Che du Carry, 83310 Cogolin. Son activité principale relève du code NAF 6832A. SEBASTIEN ARFEUILLERE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de BASTOU

Dénomination
BASTOU
SIREN
788 471 522
SIRET (siège)
788 471 522 00011
N° TVA intracommunautaire
FR29788471522Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 788 471 522
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
08 octobre 2012
Siège social
811 CHE DU CARRY, 83310, COGOLIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BASTOU

Acquisition d'un terrain son exploitation et l'édification et la construction d'une ou plusieurs maisons

Finances de BASTOU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BASTOU

SA

SEBASTIEN ARFEUILLERE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 octobre 2012) · 14 ans

NA

NICOLE ARFEUILLERE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 octobre 2012) · 14 ans

A

ARTO

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 octobre 2012) · 14 ans

Établissements de BASTOU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83310 COGOLINSiègeActif

    788 471 522 00011 · ouvert le 28 août 2012 · NAF 6832A

Documents juridiques de BASTOU

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Comptes annuels de BASTOU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BASTOU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BASTOU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASTOU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BASTOU n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BASTOU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BASTOU

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-10-08 · Début d'activité : 2012-08-28

  1. création

    Date d'effet : 08 octobre 2012

Questions fréquentes sur BASTOU

Quel est le numéro SIREN de BASTOU ?

Le numéro SIREN de BASTOU est 788 471 522. Le SIRET de son siège social est 788 471 522 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29788471522.

Qui dirige BASTOU ?

BASTOU est dirigée par SEBASTIEN ARFEUILLERE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BASTOU ?

Le siège social de BASTOU est situé 811 Che du Carry, 83310 Cogolin.

BASTOU est-elle toujours en activité ?

Oui, BASTOU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BASTOU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASTOU.

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