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BAT DU L'OISE

Active
Siren414 103 408SARL75013 PARIS 13Créée le 12 février 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAT DU L'OISE est une SARL immatriculée le 12 février 1998 sous le numéro SIREN 414 103 408. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 R Domremy Cde, 75013 Paris 13. L'entreprise déclare le code NAF 452V comme activité principale.

Fiche d'identité de BAT DU L'OISE

Dénomination
BAT DU L'OISE
SIREN
414 103 408
SIRET (siège)
414 103 408 00012
N° TVA intracommunautaire
FR02414103408Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 103 408
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
452V
Date de création
12 février 1998
Siège social
5 R DOMREMY CDE, 75013, PARIS 13
Établissements
1
Statut
Active

Finances de BAT DU L'OISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAT DU L'OISE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAT DU L'OISE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75013 PARIS 13SiègeFermé

    414 103 408 00012 · ouvert le 13 octobre 1997 · NAF 452V

Documents juridiques de BAT DU L'OISE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 octobre 1997

  • Acte

Comptes annuels de BAT DU L'OISE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAT DU L'OISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAT DU L'OISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAT DU L'OISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BAT DU L'OISE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BAT DU L'OISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAT DU L'OISE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 février 1998

Questions fréquentes sur BAT DU L'OISE

Quel est le numéro SIREN de BAT DU L'OISE ?

Le numéro SIREN de BAT DU L'OISE est 414 103 408. Le SIRET de son siège social est 414 103 408 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02414103408.

Où se situe le siège social de BAT DU L'OISE ?

Le siège social de BAT DU L'OISE est situé 5 R Domremy Cde, 75013 Paris 13.

BAT DU L'OISE est-elle toujours en activité ?

Oui, BAT DU L'OISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAT DU L'OISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAT DU L'OISE.

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