BATAILLER MICHEL

Active

Siren316 058 692Entrepreneur individuel24350 TOCANE-SAINT-APRECréée le 01 janvier 1979

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BATAILLER MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1979 sous le numéro SIREN 316 058 692. Son siège social est situé La Quintinie, 24350 Tocane-Saint-Apre. L'entreprise déclare le code NAF 5610A comme activité principale.

Fiche d'identité de BATAILLER MICHEL

INSEE

Dénomination: BATAILLER MICHEL
SIREN: 316 058 692
SIRET (siège): 316 058 692 00013
N° TVA intracommunautaire: FR21316058692Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 316 058 692
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5610A
Date de création: 01 janvier 1979
Siège social: LA QUINTINIE, 24350, TOCANE-SAINT-APRE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BATAILLER MICHEL

Restauration traditionnelle

Finances de BATAILLER MICHEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATAILLER MICHEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATAILLER MICHEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

24350 TOCANE-SAINT-APRESiègeActif
316 058 692 00013 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 5610A

Documents juridiques de BATAILLER MICHEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATAILLER MICHEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATAILLER MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATAILLER MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATAILLER MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATAILLER MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATAILLER MICHEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur BATAILLER MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BATAILLER MICHEL ?

Le numéro SIREN de BATAILLER MICHEL est 316 058 692. Le SIRET de son siège social est 316 058 692 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21316058692.

Où se situe le siège social de BATAILLER MICHEL ?

Le siège social de BATAILLER MICHEL est situé La Quintinie, 24350 Tocane-Saint-Apre.