BATCOM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 432 788 180, BATCOM est une SARL créée le 1er septembre 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue Beautreillis, 75004 Paris 4. Elle est rattachée au code d'activité NAF 742C.
Fiche d'identité de BATCOM
INSEE- Dénomination
- BATCOM
- SIREN
- 432 788 180
- SIRET (siège)
- 432 788 180 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR55432788180Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 432 788 180
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 742C
- Date de création
- 01 septembre 2000
- Siège social
- 5 RUE BEAUTREILLIS, 75004, PARIS 4
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de BATCOM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BATCOM
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BATCOM
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 75004 PARIS 4SiègeFermé
432 788 180 00011 · ouvert le 01 septembre 2000 · NAF 742C
- 75001 PARIS 1Fermé
432 788 180 00029 · ouvert le 01 juillet 2001 · NAF 742C
Documents juridiques de BATCOM
INPIComptes annuels de BATCOM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATCOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BATCOM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATCOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent BATCOM. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 4
Décision du 08 octobre 2025 · N° 23/00338
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 4
Décision du 08 octobre 2025 · N° 23/00340
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 4
Décision du 08 octobre 2025 · N° 23/00342
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 4
Décision du 08 octobre 2025 · N° 23/00345
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 4
Décision du 08 octobre 2025 · N° 23/00348
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 4
Décision du 08 octobre 2025 · N° 23/00349
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 4
Décision du 08 octobre 2025 · N° 23/00351
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 4
Décision du 08 octobre 2025 · N° 23/00505
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 2
Décision du 02 juin 2025 · N° 2025003276
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 07 mai 2025 · N° 2025P00141
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 05
Décision du 19 mars 2025 · N° 2025P00141
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BATCOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BATCOM
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 2000
Marques déposées par BATCOM
INPIBATCOM est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeBATCOM BERCES AMBLARD THISSE COMMUNICATION
N° 3074450 · Déposée le 22 décembre 2000 · Marque semi-figurative
Classes 35, 42 · expirée le 22 décembre 2010
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur BATCOM
Quel est le numéro SIREN de BATCOM ?
Le numéro SIREN de BATCOM est 432 788 180. Le SIRET de son siège social est 432 788 180 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55432788180.
Où se situe le siège social de BATCOM ?
Le siège social de BATCOM est situé 5 rue Beautreillis, 75004 Paris 4.
BATCOM est-elle toujours en activité ?
Oui, BATCOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATCOM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATCOM.
Entreprises similaires
Même activité à Paris 4
- ACTIVEMEDIASOFT75004 Paris 4
- ARTS ELECTRONIC DESIGN PRODUCTIONS75004 Paris 4
- ATELIER ROMA75004 Paris 4
- BATIMENTS ET SYSTEMES75004 Paris 4
- BUREAU D'ETUDES TECH ENGINEERING MODERNE75004 Paris 4
- ECHO MEDICAL CONSULT75004 Paris 4
- EQUERRE75004 Paris 4
- GASCON J & ASSOCIES75004 Paris 4
- HABILITATION ETUDES PROJECTIVES FRANCE75004 Paris 4
- JRN ET ASSOCIES75004 Paris 4
