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BATEAUX ARCHAMBAULT

Active
Siren378 552 343SARL86220 DANGE-SAINT-ROMAINCréée le 01 juillet 1990

3012Z · Construction de bateaux de plaisance

Documents

BATEAUX ARCHAMBAULT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1990, identifiée par le SIREN 378 552 343. Elle est domiciliée Rte de Buxieres Rn 10, 86220 Dange-Saint-Romain. BATEAUX ARCHAMBAULT relève du secteur construction de bateaux de plaisance (code NAF 3012Z).

Fiche d'identité de BATEAUX ARCHAMBAULT

Dénomination
BATEAUX ARCHAMBAULT
SIREN
378 552 343
SIRET (siège)
378 552 343 00014
N° TVA intracommunautaire
FR53378552343Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 552 343
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
3012Z - Construction de bateaux de plaisance
Date de création
01 juillet 1990
Siège social
RTE DE BUXIERES RN 10, 86220, DANGE-SAINT-ROMAIN
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de BATEAUX ARCHAMBAULT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BATEAUX ARCHAMBAULT

Anciens dirigeants (1)

EA

Emmanuel Paul Gérant : ARCHAMBAULT Jean-Jacques Serge Commissaire aux comptes titulaire : LAUFS Paul Commissaire aux comptes suppléant : ROUMILHAC Jean-Louis Gilbert Yves Eugè ARCHAMBAULT

Gérant · de février 2010 à décembre 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BATEAUX ARCHAMBAULT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 86220 DANGE-SAINT-ROMAINSiègeFermé

    378 552 343 00014 · ouvert le 01 juillet 1990 · NAF 3012Z

Documents juridiques de BATEAUX ARCHAMBAULT

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 22 juin 2006

  • Acte

Dépôt du 21 mars 2005

  • Acte

Dépôt du 04 mars 2002

  • Acte

Dépôt du 09 mars 1998

  • Acte

Dépôt du 05 mars 1998

  • Acte

Conformité de BATEAUX ARCHAMBAULT

2 procédures collectives ont été publiées au BODACC pour BATEAUX ARCHAMBAULT. Toutes sont terminées : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 14 février 2017 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 14 février 2017 · publié le 24 février 2017 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement de reprise de la procédure de liquidation judiciaire

Jugement du 04 octobre 2016 · publié le 16 octobre 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

Jugement prononçant la reprise de la procédure de liquidation judiciaire, liquidateur désigné SELARL Mjo représentée par Me Frédéric Blanc 7 Promenade des Cours 86000 Poitiers.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 02 août 2012 ; liquidation judiciaire prononcée le 04 décembre 2012. Clôturée le 23 juin 2015 pour insuffisance d'actif.

6 jugements et avis publiés

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Jugement du 03 juillet 2015 · publié le 23 août 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 23 juin 2015 · publié le 07 septembre 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 27 décembre 2012 · publié le 02 juillet 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement de conversion en liquidation judiciaire

Jugement du 04 décembre 2012 · publié le 19 décembre 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL Frederic Blanc Représenté Par Me Blanc Frédéric 7 Rue promenade des Cours 86010 Poitiers Cedex.

Jugement arrêtant un plan de cession

Jugement du 13 novembre 2012 · publié le 28 novembre 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

Jugement arrêtant le plan de cession.

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement du 02 août 2012 · publié le 08 décembre 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 27 juillet 2012 désignant administrateur ROUS avec les pouvoirs : Assister, mandataire judiciaire Frederic Blanc Représenté Par Me Blanc Frédéric 7 RUE promenade des Cours 86010 POITIERS CEDEX. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BATEAUX ARCHAMBAULT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BATEAUX ARCHAMBAULT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BATEAUX ARCHAMBAULT

15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2017-02-14 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

    Jugement de reprise de la procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 4 octobre 2016 · Jugement prononçant la reprise de la procédure de liquidation judiciaire, liquidateur désigné SELARL Mjo représentée par Me Frédéric Blanc 7 Promenade des Cours 86000 Poitiers.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 23 juin 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 3 juillet 2015 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  5. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 27 décembre 2012 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  6. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

    Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 4 décembre 2012 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL Frederic Blanc Représenté Par Me Blanc Frédéric 7 Rue promenade des Cours 86010 Poitiers Cedex.

  7. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 2 août 2012 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 27 juillet 2012 désignant administrateur ROUS avec les pouvoirs : Assister, mandataire judiciaire Frederic Blanc Représenté Par Me Blanc Frédéric 7 RUE promenade des Cours 86010 POITIERS CEDEX. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

  8. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

    Jugement arrêtant un plan de cession · Jugement du 13 novembre 2012 · Jugement arrêtant le plan de cession.

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

    Gérant : ARCHAMBAULT Emmanuel Paul Gérant : ARCHAMBAULT Jean-Jacques Serge Commissaire aux comptes titulaire : DUO SOLUTIONS AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : GRIPPON Alain Pierre

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

    Gérant : ARCHAMBAULT Emmanuel Paul Gérant : ARCHAMBAULT Jean-Jacques Serge Commissaire aux comptes titulaire : LAUFS Paul Commissaire aux comptes suppléant : ROUMILHAC Jean-Louis Gilbert Yves Eugène

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1990

Marques déposées par BATEAUX ARCHAMBAULT

BATEAUX ARCHAMBAULT est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • ARCHAMBAULT

    N° 3449538 · Déposée le 07 septembre 2006 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 12 · expirée le 07 septembre 2016

  • SURPRISE ?

    N° 99788763 · Déposée le 16 avril 1999 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 12 · expirée le 16 avril 2009

  • BATEAUX ARCHAMBAULT

    N° 99788762 · Déposée le 16 avril 1999 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 37, 40 · expirée le 16 avril 2009

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BATEAUX ARCHAMBAULT

Quel est le numéro SIREN de BATEAUX ARCHAMBAULT ?

Le numéro SIREN de BATEAUX ARCHAMBAULT est 378 552 343. Le SIRET de son siège social est 378 552 343 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53378552343.

Où se situe le siège social de BATEAUX ARCHAMBAULT ?

Le siège social de BATEAUX ARCHAMBAULT est situé Rte de Buxieres Rn 10, 86220 Dange-Saint-Romain.

BATEAUX ARCHAMBAULT est-elle toujours en activité ?

Oui, BATEAUX ARCHAMBAULT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATEAUX ARCHAMBAULT est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. BATEAUX ARCHAMBAULT a fait l'objet de 2 procédures collectives ; la plus récente, une liquidation judiciaire, est une procédure clôturée le 14 février 2017 pour insuffisance d'actif.