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BATEL SEBASTIEN

Active
Siren917 825 291Entrepreneur individuel31700 BLAGNACCréée le 11 mars 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BATEL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 mars 2022 sous le numéro SIREN 917 825 291. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Pl Marcel Dassault residence le Lift, 31700 Blagnac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BATEL SEBASTIEN

Dénomination
BATEL SEBASTIEN
SIREN
917 825 291
SIRET (siège)
917 825 291 00011
N° TVA intracommunautaire
FR32917825291Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 917 825 291
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
11 mars 2022
Siège social
6 PL MARCEL DASSAULT RESIDENCE LE LIFT, 31700, BLAGNAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATEL SEBASTIEN

Location de logements

Finances de BATEL SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATEL SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATEL SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31700 BLAGNACSiègeActif

    917 825 291 00011 · ouvert le 11 mars 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de BATEL SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATEL SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATEL SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATEL SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATEL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATEL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATEL SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 mars 2022

Questions fréquentes sur BATEL SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BATEL SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BATEL SEBASTIEN est 917 825 291. Le SIRET de son siège social est 917 825 291 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32917825291.

Où se situe le siège social de BATEL SEBASTIEN ?

Le siège social de BATEL SEBASTIEN est situé 6 Pl Marcel Dassault residence le Lift, 31700 Blagnac.

BATEL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BATEL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATEL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATEL SEBASTIEN.

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