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BATI.SPHERE

Active
Siren449 768 373SARL69003 LYON 3EMECréée le 01 septembre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BATI.SPHERE est une SARL immatriculée le 1er septembre 2003 sous le numéro SIREN 449 768 373. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue Bellevue, 69003 Lyon 3eme. L'entreprise déclare le code NAF 7112B comme activité principale.

Fiche d'identité de BATI.SPHERE

Dénomination
BATI.SPHERE
SIREN
449 768 373
SIRET (siège)
449 768 373 00010
N° TVA intracommunautaire
FR17449768373Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 768 373
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
7112B
Date de création
01 septembre 2003
Siège social
11 RUE BELLEVUE, 69003, LYON 3EME
Établissements
1
Statut
Active

Finances de BATI.SPHERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATI.SPHERE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATI.SPHERE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69003 LYON 3EMESiègeFermé

    449 768 373 00010 · ouvert le 01 septembre 2003 · NAF 7112B

Documents juridiques de BATI.SPHERE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 26 août 2003

  • Acte

Comptes annuels de BATI.SPHERE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATI.SPHERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATI.SPHERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATI.SPHERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BATI.SPHERE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BATI.SPHERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATI.SPHERE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2003

Questions fréquentes sur BATI.SPHERE

Quel est le numéro SIREN de BATI.SPHERE ?

Le numéro SIREN de BATI.SPHERE est 449 768 373. Le SIRET de son siège social est 449 768 373 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17449768373.

Où se situe le siège social de BATI.SPHERE ?

Le siège social de BATI.SPHERE est situé 11 rue Bellevue, 69003 Lyon 3eme.

BATI.SPHERE est-elle toujours en activité ?

Oui, BATI.SPHERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATI.SPHERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATI.SPHERE.

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