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Enregistrée sous le numéro SIREN 441 578 580, BATIMETAL est une SARL créée le 12 avril 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve Pont Douche Logement de la Poste, 21360 Thorey-sur-Ouche. L'entreprise déclare le code NAF 452J comme activité principale.

Fiche d'identité de BATIMETAL

Dénomination
BATIMETAL
SIREN
441 578 580
SIRET (siège)
441 578 580 00017
N° TVA intracommunautaire
FR59441578580Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 578 580
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
452J
Date de création
12 avril 2002
Siège social
PONT DOUCHE LOGEMENT DE LA POSTE, 21360, THOREY-SUR-OUCHE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de BATIMETAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BATIMETAL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BATIMETAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21360 THOREY-SUR-OUCHESiègeFermé

    441 578 580 00017 · ouvert le 01 avril 2002 · NAF 452J

Documents juridiques de BATIMETAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 avril 2002

  • Acte

Conformité de BATIMETAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATIMETAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent BATIMETAL. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BATIMETAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BATIMETAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 avril 2002

Questions fréquentes sur BATIMETAL

Quel est le numéro SIREN de BATIMETAL ?

Le numéro SIREN de BATIMETAL est 441 578 580. Le SIRET de son siège social est 441 578 580 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59441578580.

Où se situe le siège social de BATIMETAL ?

Le siège social de BATIMETAL est situé Pont Douche Logement de la Poste, 21360 Thorey-sur-Ouche.

BATIMETAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BATIMETAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATIMETAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATIMETAL.