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BATIMODE

Active
Siren378 388 565SARL75012 PARIS 12Créée le 15 juin 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 378 388 565, BATIMODE est une SARL créée le 15 juin 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 B rue de Toul, 75012 Paris 12. Elle est rattachée au code d'activité NAF 742C.

Fiche d'identité de BATIMODE

Dénomination
BATIMODE
SIREN
378 388 565
SIRET (siège)
378 388 565 00012
N° TVA intracommunautaire
FR24378388565Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 388 565
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
742C
Date de création
15 juin 1990
Siège social
21 B RUE DE TOUL, 75012, PARIS 12
Établissements
1
Statut
Active

Finances de BATIMODE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATIMODE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATIMODE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75012 PARIS 12SiègeFermé

    378 388 565 00012 · ouvert le 15 juin 1990 · NAF 742C

Documents juridiques de BATIMODE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 juin 1993

  • Acte

Comptes annuels de BATIMODE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATIMODE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATIMODE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATIMODE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BATIMODE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BATIMODE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATIMODE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 1990

Questions fréquentes sur BATIMODE

Quel est le numéro SIREN de BATIMODE ?

Le numéro SIREN de BATIMODE est 378 388 565. Le SIRET de son siège social est 378 388 565 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24378388565.

Où se situe le siège social de BATIMODE ?

Le siège social de BATIMODE est situé 21 B rue de Toul, 75012 Paris 12.

BATIMODE est-elle toujours en activité ?

Oui, BATIMODE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATIMODE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATIMODE.

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