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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

BATSUZ est une SCI immatriculée le 15 mars 2013 sous le numéro SIREN 791 837 008. Son siège social est situé 64 av Andre Malraux, 30100 Ales. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par FREDERIC REVERGET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BATSUZ

Dénomination
BATSUZ
SIREN
791 837 008
SIRET (siège)
791 837 008 00014
N° TVA intracommunautaire
FR48791837008Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 837 008
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 mars 2013
Siège social
64 AV ANDRE MALRAUX, 30100, ALES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATSUZ

La propriété, l'administration et l'exploitation par bail de tous immeubles à usage d'habitation

Finances de BATSUZ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATSUZ

CL

CHRISTOPHE LAYRE

Autre

Depuis la création (15 mars 2013) · 13 ans

FR

FREDERIC REVERGET

Gérant

Depuis la création (15 mars 2013) · 13 ans

Établissements de BATSUZ

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30100 ALESSiègeActif

    791 837 008 00014 · ouvert le 15 mars 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de BATSUZ

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mars 2013

  • Acte

Comptes annuels de BATSUZ

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATSUZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATSUZ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATSUZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BATSUZ n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BATSUZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATSUZ

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-03-15

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 2013

Questions fréquentes sur BATSUZ

Quel est le numéro SIREN de BATSUZ ?

Le numéro SIREN de BATSUZ est 791 837 008. Le SIRET de son siège social est 791 837 008 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48791837008.

Qui dirige BATSUZ ?

BATSUZ est dirigée par FREDERIC REVERGET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BATSUZ ?

Le siège social de BATSUZ est situé 64 av Andre Malraux, 30100 Ales.

BATSUZ est-elle toujours en activité ?

Oui, BATSUZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATSUZ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATSUZ.