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BATTAIL SYLVAIN

Active
Siren907 669 220Entrepreneur individuel38530 PONTCHARRACréée le 22 décembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BATTAIL SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 décembre 2021, identifié par le SIREN 907 669 220. Elle est domiciliée av du Granier, 38530 Pontcharra. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BATTAIL SYLVAIN

Dénomination
BATTAIL SYLVAIN
SIREN
907 669 220
SIRET (siège)
907 669 220 00010
N° TVA intracommunautaire
FR04907669220Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 907 669 220
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
22 décembre 2021
Siège social
AV DU GRANIER, 38530, PONTCHARRA
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATTAIL SYLVAIN

Location de logements

Finances de BATTAIL SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATTAIL SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATTAIL SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38530 PONTCHARRASiègeActif

    907 669 220 00010 · ouvert le 22 décembre 2021 · NAF 6820A

Documents juridiques de BATTAIL SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATTAIL SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATTAIL SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATTAIL SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATTAIL SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATTAIL SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATTAIL SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 décembre 2021

Questions fréquentes sur BATTAIL SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BATTAIL SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BATTAIL SYLVAIN est 907 669 220. Le SIRET de son siège social est 907 669 220 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04907669220.

Où se situe le siège social de BATTAIL SYLVAIN ?

Le siège social de BATTAIL SYLVAIN est situé av du Granier, 38530 Pontcharra.

BATTAIL SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BATTAIL SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATTAIL SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATTAIL SYLVAIN.

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