BATUEL MARC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BATUEL MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1978, identifié par le SIREN 314 255 142. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue Pierre Benech, 31100 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de BATUEL MARC
INSEE- Dénomination
- BATUEL MARC
- SIREN
- 314 255 142
- SIRET (siège)
- 314 255 142 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR31314255142Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 314 255 142
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 janvier 1978
- Siège social
- 16 RUE PIERRE BENECH, 31100, TOULOUSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BATUEL MARC
Location de logements
Finances de BATUEL MARC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BATUEL MARC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BATUEL MARC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31100 TOULOUSESiègeActif
314 255 142 00023 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 6820A
- 31270 VILLENEUVE-TOLOSANEFermé
314 255 142 00015 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 011C
Documents juridiques de BATUEL MARC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BATUEL MARC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATUEL MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BATUEL MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATUEL MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BATUEL MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BATUEL MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1978
Questions fréquentes sur BATUEL MARC
Quel est le numéro SIREN de BATUEL MARC ?
Le numéro SIREN de BATUEL MARC est 314 255 142. Le SIRET de son siège social est 314 255 142 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31314255142.
Où se situe le siège social de BATUEL MARC ?
Le siège social de BATUEL MARC est situé 16 rue Pierre Benech, 31100 Toulouse.
BATUEL MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, BATUEL MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATUEL MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATUEL MARC.
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