BATY GERARD
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 349 172 635, BATY GERARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1989. Elle est domiciliée La Chesnaie, 37120 Braslou. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de BATY GERARD
INSEE- Dénomination
- BATY GERARD
- SIREN
- 349 172 635
- SIRET (siège)
- 349 172 635 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR76349172635Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 349 172 635
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1989
- Siège social
- LA CHESNAIE, 37120, BRASLOU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BATY GERARD
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BATY GERARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 37120 BRASLOUSiègeActif
349 172 635 00014 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 0111Z
Conformité de BATY GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATY GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BATY GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BATY GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1989
Questions fréquentes sur BATY GERARD
Quel est le numéro SIREN de BATY GERARD ?
Le numéro SIREN de BATY GERARD est 349 172 635. Le SIRET de son siège social est 349 172 635 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76349172635.
Où se situe le siège social de BATY GERARD ?
Le siège social de BATY GERARD est situé La Chesnaie, 37120 Braslou.
BATY GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BATY GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATY GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATY GERARD.
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