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BATY GERARD

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Siren349 172 635Entrepreneur individuel37120 BRASLOUCréée le 01 janvier 1989

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Enregistré sous le numéro SIREN 349 172 635, BATY GERARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1989. Elle est domiciliée La Chesnaie, 37120 Braslou. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BATY GERARD

Dénomination
BATY GERARD
SIREN
349 172 635
SIRET (siège)
349 172 635 00014
N° TVA intracommunautaire
FR76349172635Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 172 635
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1989
Siège social
LA CHESNAIE, 37120, BRASLOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATY GERARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BATY GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 37120 BRASLOUSiègeActif

    349 172 635 00014 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 0111Z

Conformité de BATY GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATY GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATY GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BATY GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1989

Questions fréquentes sur BATY GERARD

Quel est le numéro SIREN de BATY GERARD ?

Le numéro SIREN de BATY GERARD est 349 172 635. Le SIRET de son siège social est 349 172 635 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76349172635.

Où se situe le siège social de BATY GERARD ?

Le siège social de BATY GERARD est situé La Chesnaie, 37120 Braslou.

BATY GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BATY GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATY GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATY GERARD.

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