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BATY REAL

Active
Siren384 300 042SARL69300 CALUIRE-ET-CUIRECréée le 02 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BATY REAL est une SARL immatriculée le 2 janvier 1992 sous le numéro SIREN 384 300 042. Son siège social est situé 60 Mte des Soldats, 69300 Caluire-et-Cuire. Son activité principale relève du code NAF 452A.

Fiche d'identité de BATY REAL

Dénomination
BATY REAL
SIREN
384 300 042
SIRET (siège)
384 300 042 00015
N° TVA intracommunautaire
FR42384300042Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 300 042
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
452A
Date de création
02 janvier 1992
Siège social
60 MTE DES SOLDATS, 69300, CALUIRE-ET-CUIRE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de BATY REAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATY REAL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BATY REAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69300 CALUIRE-ET-CUIRESiègeFermé

    384 300 042 00015 · ouvert le 02 janvier 1992 · NAF 452A

Documents juridiques de BATY REAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mars 2005

  • Acte

Comptes annuels de BATY REAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATY REAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATY REAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATY REAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BATY REAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BATY REAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATY REAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 1992

Questions fréquentes sur BATY REAL

Quel est le numéro SIREN de BATY REAL ?

Le numéro SIREN de BATY REAL est 384 300 042. Le SIRET de son siège social est 384 300 042 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42384300042.

Où se situe le siège social de BATY REAL ?

Le siège social de BATY REAL est situé 60 Mte des Soldats, 69300 Caluire-et-Cuire.

BATY REAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BATY REAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATY REAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATY REAL.

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