BAUBION BROYE DANIELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BAUBION BROYE DANIELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2020, identifié par le SIREN 907 649 339. Le siège social de l'entreprise se trouve 77 Che de la Salade Ponsan, 31400 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de BAUBION BROYE DANIELLE
INSEE- Dénomination
- BAUBION BROYE DANIELLE
- SIREN
- 907 649 339
- SIRET (siège)
- 907 649 339 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR16907649339Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 907 649 339
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 septembre 2020
- Siège social
- 77 CHE DE LA SALADE PONSAN, 31400, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAUBION BROYE DANIELLE
Location de logements
Finances de BAUBION BROYE DANIELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAUBION BROYE DANIELLE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BAUBION BROYE DANIELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31400 TOULOUSESiègeActif
907 649 339 00013 · ouvert le 01 septembre 2020 · NAF 6820A
Documents juridiques de BAUBION BROYE DANIELLE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BAUBION BROYE DANIELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAUBION BROYE DANIELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAUBION BROYE DANIELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAUBION BROYE DANIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAUBION BROYE DANIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAUBION BROYE DANIELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 2020
Questions fréquentes sur BAUBION BROYE DANIELLE
Quel est le numéro SIREN de BAUBION BROYE DANIELLE ?
Le numéro SIREN de BAUBION BROYE DANIELLE est 907 649 339. Le SIRET de son siège social est 907 649 339 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16907649339.
Où se situe le siège social de BAUBION BROYE DANIELLE ?
Le siège social de BAUBION BROYE DANIELLE est situé 77 Che de la Salade Ponsan, 31400 Toulouse.
BAUBION BROYE DANIELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, BAUBION BROYE DANIELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAUBION BROYE DANIELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAUBION BROYE DANIELLE.
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