CheckersProcédures

BAUGNET EMMANUEL

Active
Siren519 406 433Entrepreneur individuel10400 BOUY-SUR-ORVINCréée le 01 novembre 2009
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAUGNET EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 2009 sous le numéro SIREN 519 406 433. Elle est domiciliée Ferme du Chateau, 10400 Bouy-sur-Orvin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BAUGNET EMMANUEL

Dénomination
BAUGNET EMMANUEL
SIREN
519 406 433
SIRET (siège)
519 406 433 00010
N° TVA intracommunautaire
FR59519406433Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 519 406 433
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 novembre 2009
Siège social
FERME DU CHATEAU, 10400, BOUY-SUR-ORVIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAUGNET EMMANUEL

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BAUGNET EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAUGNET EMMANUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAUGNET EMMANUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10400 BOUY-SUR-ORVINSiègeActif

    519 406 433 00010 · ouvert le 01 novembre 2009 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BAUGNET EMMANUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAUGNET EMMANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAUGNET EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAUGNET EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAUGNET EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAUGNET EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAUGNET EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2009

Questions fréquentes sur BAUGNET EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de BAUGNET EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de BAUGNET EMMANUEL est 519 406 433. Le SIRET de son siège social est 519 406 433 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59519406433.

Où se situe le siège social de BAUGNET EMMANUEL ?

Le siège social de BAUGNET EMMANUEL est situé Ferme du Chateau, 10400 Bouy-sur-Orvin.

BAUGNET EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAUGNET EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAUGNET EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAUGNET EMMANUEL.