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BAUTE BERNARD

Active
Siren433 885 118Entrepreneur individuel31000 TOULOUSECréée le 07 novembre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAUTE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 novembre 2000 sous le numéro SIREN 433 885 118. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 bd Lazare Carnot, 31000 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BAUTE BERNARD

Dénomination
BAUTE BERNARD
SIREN
433 885 118
SIRET (siège)
433 885 118 00086
N° TVA intracommunautaire
FR47433885118Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 885 118
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
07 novembre 2000
Siège social
24 BD LAZARE CARNOT, 31000, TOULOUSE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BAUTE BERNARD

Location de logements

Finances de BAUTE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAUTE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAUTE BERNARD

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 31000 TOULOUSESiègeActif

    433 885 118 00086 · ouvert le 17 juillet 2020 · NAF 6820A

  • 31100 TOULOUSEFermé

    433 885 118 00011 · ouvert le 07 novembre 2000 · NAF 741J

  • 31100 TOULOUSEFermé

    433 885 118 00029 · ouvert le 21 décembre 2005 · NAF 741J

Documents juridiques de BAUTE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAUTE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAUTE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAUTE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAUTE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAUTE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAUTE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 novembre 2000

Questions fréquentes sur BAUTE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BAUTE BERNARD ?

Le numéro SIREN de BAUTE BERNARD est 433 885 118. Le SIRET de son siège social est 433 885 118 00086. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47433885118.

Où se situe le siège social de BAUTE BERNARD ?

Le siège social de BAUTE BERNARD est situé 24 bd Lazare Carnot, 31000 Toulouse.

BAUTE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BAUTE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAUTE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAUTE BERNARD.

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