BAUZEL SEBASTIEN
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
BAUZEL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 novembre 2023 sous le numéro SIREN 981 675 531. Son siège social est situé Ld Querbis, 82400 Castelsagrat. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de BAUZEL SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BAUZEL SEBASTIEN
- SIREN
- 981 675 531
- SIRET (siège)
- 981 675 531 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR02981675531Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 981 675 531
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 27 novembre 2023
- Siège social
- LD QUERBIS, 82400, CASTELSAGRAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAUZEL SEBASTIEN
Culture de céréales
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Établissements de BAUZEL SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 82400 CASTELSAGRATSiègeActif
981 675 531 00017 · ouvert le 01 octobre 2023 · NAF 0111Z
Conformité de BAUZEL SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAUZEL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAUZEL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAUZEL SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 novembre 2023
Questions fréquentes sur BAUZEL SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BAUZEL SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BAUZEL SEBASTIEN est 981 675 531. Le SIRET de son siège social est 981 675 531 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02981675531.
Où se situe le siège social de BAUZEL SEBASTIEN ?
Le siège social de BAUZEL SEBASTIEN est situé Ld Querbis, 82400 Castelsagrat.
BAUZEL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BAUZEL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAUZEL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAUZEL SEBASTIEN.
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