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BAVARD FREDERIC

Active
Siren902 948 116Entrepreneur individuel27400 INCARVILLECréée le 05 juillet 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAVARD FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 juillet 2021, identifié par le SIREN 902 948 116. Son siège social est situé 7 rue des Framboisiers, 27400 Incarville. Son activité principale relève du code NAF 6910Z.

Fiche d'identité de BAVARD FREDERIC

Dénomination
BAVARD FREDERIC
SIREN
902 948 116
SIRET (siège)
902 948 116 00014
N° TVA intracommunautaire
FR50902948116Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 948 116
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z
Date de création
05 juillet 2021
Siège social
7 RUE DES FRAMBOISIERS, 27400, INCARVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAVARD FREDERIC

Activités juridiques

Finances de BAVARD FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAVARD FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAVARD FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27400 INCARVILLESiègeActif

    902 948 116 00014 · ouvert le 05 juillet 2021 · NAF 6910Z

Documents juridiques de BAVARD FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAVARD FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAVARD FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAVARD FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAVARD FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAVARD FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAVARD FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 2021

Questions fréquentes sur BAVARD FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BAVARD FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BAVARD FREDERIC est 902 948 116. Le SIRET de son siège social est 902 948 116 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50902948116.

Où se situe le siège social de BAVARD FREDERIC ?

Le siège social de BAVARD FREDERIC est situé 7 rue des Framboisiers, 27400 Incarville.

BAVARD FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, BAVARD FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAVARD FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAVARD FREDERIC.

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