ORSAT CLAUDE

Active

Siren404 188 872Entrepreneur individuel25500 MORTEAUCréée le 01 janvier 1995

0220Z · Exploitation forestière

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 404 188 872, ORSAT CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Arces, 25500 Morteau. Son activité principale est exploitation forestière (code NAF 0220Z).

Fiche d'identité de ORSAT CLAUDE

INSEE

Dénomination: ORSAT CLAUDE
SIREN: 404 188 872
SIRET (siège): 404 188 872 00018
N° TVA intracommunautaire: FR86404188872Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 404 188 872
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0220Z - Exploitation forestière
Date de création: 01 janvier 1995
Siège social: LES ARCES, 25500, MORTEAU
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ORSAT CLAUDE

Exploitation forestière

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Établissements de ORSAT CLAUDE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25500 MORTEAUSiègeActif
404 188 872 00018 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0220Z

Conformité de ORSAT CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORSAT CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ORSAT CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ORSAT CLAUDE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur ORSAT CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de ORSAT CLAUDE ?

Le numéro SIREN de ORSAT CLAUDE est 404 188 872. Le SIRET de son siège social est 404 188 872 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86404188872.

Où se situe le siège social de ORSAT CLAUDE ?

Le siège social de ORSAT CLAUDE est situé Les Arces, 25500 Morteau.

ORSAT CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, ORSAT CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ORSAT CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORSAT CLAUDE.

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