BAYASCAS ANDRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BAYASCAS ANDRE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1968, identifié par le SIREN 427 582 309. Elle est domiciliée à Pieusse (11300). L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BAYASCAS ANDRE
INSEE- Dénomination
- BAYASCAS ANDRE
- SIREN
- 427 582 309
- SIRET (siège)
- 427 582 309 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR24427582309Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 582 309
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 janvier 1968
- Siège social
- 11300, PIEUSSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAYASCAS ANDRE
Culture de la vigne
Finances de BAYASCAS ANDRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAYASCAS ANDRE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BAYASCAS ANDRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11300 PIEUSSESiègeActif
427 582 309 00014 · ouvert le 01 janvier 1968 · NAF 0121Z
Documents juridiques de BAYASCAS ANDRE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BAYASCAS ANDRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAYASCAS ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAYASCAS ANDRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYASCAS ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAYASCAS ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAYASCAS ANDRE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1968
Questions fréquentes sur BAYASCAS ANDRE
Quel est le numéro SIREN de BAYASCAS ANDRE ?
Le numéro SIREN de BAYASCAS ANDRE est 427 582 309. Le SIRET de son siège social est 427 582 309 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24427582309.
Où se situe le siège social de BAYASCAS ANDRE ?
Le siège social de BAYASCAS ANDRE est situé 11300 Pieusse.
BAYASCAS ANDRE est-elle toujours en activité ?
Oui, BAYASCAS ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1968. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAYASCAS ANDRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYASCAS ANDRE.
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