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BAYLE BERNARD

Active
Siren384 417 507Entrepreneur individuel31000 TOULOUSECréée le 01 janvier 1992

6910Z · Activités juridiques

BAYLE BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1992, identifié par le SIREN 384 417 507. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue du Languedoc, 31000 Toulouse. Elle exerce une activité de activités juridiques (code NAF 6910Z).

Fiche d'identité de BAYLE BERNARD

Dénomination
BAYLE BERNARD
SIREN
384 417 507
SIRET (siège)
384 417 507 00033
N° TVA intracommunautaire
FR36384417507Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 417 507
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z - Activités juridiques
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
17 RUE DU LANGUEDOC, 31000, TOULOUSE
Établissements
5
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de BAYLE BERNARD

Autres sites : bayle-besson.fr · baylebesson.com · immobilier-baylebesson.com

Coordonnées publiées par l’entreprise sur ses propres sites.

Objet social de BAYLE BERNARD

Activités juridiques

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Établissements de BAYLE BERNARD

5 établissements, dont 3 en activité.

  • 31000 TOULOUSESiègeActif

    384 417 507 00033 · ouvert le 31 décembre 2002 · NAF 6910Z

  • 31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNEActif

    384 417 507 00041 · ouvert le 01 octobre 2003 · NAF 6910Z

  • 31240 L'UNIONActif

    384 417 507 00058 · ouvert le 01 octobre 2004 · NAF 6910Z

  • 31000 TOULOUSEFermé

    384 417 507 00017 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 741A

  • 31000 TOULOUSEFermé

    384 417 507 00025 · ouvert le 19 octobre 1994 · NAF 741A

Conformité de BAYLE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYLE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAYLE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BAYLE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur BAYLE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BAYLE BERNARD ?

Le numéro SIREN de BAYLE BERNARD est 384 417 507. Le SIRET de son siège social est 384 417 507 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36384417507.

Où se situe le siège social de BAYLE BERNARD ?

Le siège social de BAYLE BERNARD est situé 17 rue du Languedoc, 31000 Toulouse.

BAYLE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BAYLE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAYLE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYLE BERNARD.