BAYLE FREDERIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 382 876 688, BAYLE FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 3 août 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 379 Rte du Port, 33420 Moulon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.
Fiche d'identité de BAYLE FREDERIC
INSEE- Dénomination
- BAYLE FREDERIC
- SIREN
- 382 876 688
- SIRET (siège)
- 382 876 688 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR17382876688Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 876 688
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 03 août 1991
- Siège social
- 379 RTE DU PORT, 33420, MOULON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BAYLE FREDERIC
Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de BAYLE FREDERIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAYLE FREDERIC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BAYLE FREDERIC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 33420 MOULONSiègeActif
382 876 688 00021 · ouvert le 03 août 1991 · NAF 0121Z
- 33420 GENISSACFermé
382 876 688 00013 · ouvert le 03 août 1991 · NAF 0121Z
Documents juridiques de BAYLE FREDERIC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BAYLE FREDERIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAYLE FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAYLE FREDERIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYLE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAYLE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAYLE FREDERIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 août 1991
Questions fréquentes sur BAYLE FREDERIC
Quel est le numéro SIREN de BAYLE FREDERIC ?
Le numéro SIREN de BAYLE FREDERIC est 382 876 688. Le SIRET de son siège social est 382 876 688 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17382876688.
Où se situe le siège social de BAYLE FREDERIC ?
Le siège social de BAYLE FREDERIC est situé 379 Rte du Port, 33420 Moulon.
BAYLE FREDERIC est-elle toujours en activité ?
Oui, BAYLE FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 août 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAYLE FREDERIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYLE FREDERIC.
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