BAYLE MARCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BAYLE MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1982 sous le numéro SIREN 404 591 422. Son siège social est situé à Fossemagne (24210). Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de BAYLE MARCEL
INSEE- Dénomination
- BAYLE MARCEL
- SIREN
- 404 591 422
- SIRET (siège)
- 404 591 422 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR86404591422Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 591 422
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 1982
- Siège social
- 24210, FOSSEMAGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAYLE MARCEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de BAYLE MARCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAYLE MARCEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BAYLE MARCEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 24210 FOSSEMAGNESiègeActif
404 591 422 00013 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 6820B
Documents juridiques de BAYLE MARCEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BAYLE MARCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAYLE MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAYLE MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYLE MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAYLE MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAYLE MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1982
Questions fréquentes sur BAYLE MARCEL
Quel est le numéro SIREN de BAYLE MARCEL ?
Le numéro SIREN de BAYLE MARCEL est 404 591 422. Le SIRET de son siège social est 404 591 422 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86404591422.
Où se situe le siège social de BAYLE MARCEL ?
Le siège social de BAYLE MARCEL est situé 24210 Fossemagne.
BAYLE MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BAYLE MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAYLE MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAYLE MARCEL.
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