BAYSSET ISABELLE

Active

Siren394 372 361Entrepreneur individuel31000 TOULOUSECréée le 01 janvier 1994

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BAYSSET ISABELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 394 372 361. Elle est domiciliée 10 rue d'Alsace Lorraine, 31000 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 6910Z.

Fiche d'identité de BAYSSET ISABELLE

INSEE

Dénomination: BAYSSET ISABELLE
SIREN: 394 372 361
SIRET (siège): 394 372 361 00011
N° TVA intracommunautaire: FR44394372361Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 394 372 361
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6910Z
Date de création: 01 janvier 1994
Siège social: 10 RUE D'ALSACE LORRAINE, 31000, TOULOUSE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BAYSSET ISABELLE

Activités juridiques

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Finances de BAYSSET ISABELLE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BAYSSET ISABELLE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BAYSSET ISABELLE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31000 TOULOUSESiègeActif
394 372 361 00011 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 6910Z

Documents juridiques de BAYSSET ISABELLE

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BAYSSET ISABELLE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAYSSET ISABELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAYSSET ISABELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYSSET ISABELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAYSSET ISABELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAYSSET ISABELLE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur BAYSSET ISABELLE

Quel est le numéro SIREN de BAYSSET ISABELLE ?

Le numéro SIREN de BAYSSET ISABELLE est 394 372 361. Le SIRET de son siège social est 394 372 361 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44394372361.

Où se situe le siège social de BAYSSET ISABELLE ?

Le siège social de BAYSSET ISABELLE est situé 10 rue d'Alsace Lorraine, 31000 Toulouse.