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BAZART

Active
Siren878 925 825SNC25640 MARCHAUX-CHAUDEFONTAINECréée le 14 novembre 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

BAZART est une SNC immatriculée le 14 novembre 2019 sous le numéro SIREN 878 925 825. Son siège social est situé 34 Grande rue, 25640 Marchaux-Chaudefontaine. Son activité principale relève du code NAF 4726Z. PIERRE-EMMANUEL BAZART exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de BAZART

Dénomination
BAZART
SIREN
878 925 825
SIRET (siège)
878 925 825 00027
N° TVA intracommunautaire
FR06878925825Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 878 925 825
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
4726Z
Date de création
14 novembre 2019
Siège social
34 GRANDE RUE, 25640, MARCHAUX-CHAUDEFONTAINE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BAZART

exploitation débit tabac, bimbeloterie, restauration, pâtisserie

Finances de BAZART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAZART

PB

PIERRE-EMMANUEL BAZART

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (14 novembre 2019) · 6 ans

CP

CHRISTELLE PERRIN

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (14 novembre 2019) · 6 ans

Établissements de BAZART

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25640 MARCHAUX-CHAUDEFONTAINESiègeActif

    878 925 825 00027 · ouvert le 16 janvier 2020 · NAF 4726Z

  • 25000 BESANCONFermé

    878 925 825 00019 · ouvert le 12 novembre 2019 · NAF 7010Z

Documents juridiques de BAZART

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 février 2020

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2019

  • Acte

Comptes annuels de BAZART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAZART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAZART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAZART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BAZART n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BAZART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAZART

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Début d'activité : 2020-01-16

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2019-11-14

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 2019

Aides publiques de BAZART

1 aide de minimis octroyée à BAZART a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 5,0 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGDDI - Economie Finances · octroyée le 15 avril 2026

    5,0 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 03 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur BAZART

Quel est le numéro SIREN de BAZART ?

Le numéro SIREN de BAZART est 878 925 825. Le SIRET de son siège social est 878 925 825 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06878925825.

Qui dirige BAZART ?

BAZART est dirigée par PIERRE-EMMANUEL BAZART, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BAZART ?

Le siège social de BAZART est situé 34 Grande rue, 25640 Marchaux-Chaudefontaine.

BAZART est-elle toujours en activité ?

Oui, BAZART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAZART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAZART.

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