BAZERQUE JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BAZERQUE JEAN est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 303 999 643. Elle est domiciliée 4 Che du Ramelet Moundi, 31100 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.
Fiche d'identité de BAZERQUE JEAN
INSEE- Dénomination
- BAZERQUE JEAN
- SIREN
- 303 999 643
- SIRET (siège)
- 303 999 643 00040
- N° TVA intracommunautaire
- FR91303999643Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 303 999 643
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- -
- Siège social
- 4 CHE DU RAMELET MOUNDI, 31100, TOULOUSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BAZERQUE JEAN
Location de logements
Finances de BAZERQUE JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAZERQUE JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BAZERQUE JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31100 TOULOUSESiègeActif
303 999 643 00040 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 6820A
- 31170 TOURNEFEUILLEFermé
303 999 643 00032 · ouvert le 11 septembre 1989 · NAF 7010Z
Documents juridiques de BAZERQUE JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BAZERQUE JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAZERQUE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAZERQUE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAZERQUE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAZERQUE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAZERQUE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur BAZERQUE JEAN
Quel est le numéro SIREN de BAZERQUE JEAN ?
Le numéro SIREN de BAZERQUE JEAN est 303 999 643. Le SIRET de son siège social est 303 999 643 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91303999643.
Où se situe le siège social de BAZERQUE JEAN ?
Le siège social de BAZERQUE JEAN est situé 4 Che du Ramelet Moundi, 31100 Toulouse.
BAZERQUE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BAZERQUE JEAN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAZERQUE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAZERQUE JEAN.
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