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BB PAN

Active
Siren835 111 030SCI09500 MALEGOUDECréée le 02 février 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

BB PAN est une SCI immatriculée le 2 février 2018 sous le numéro SIREN 835 111 030. Elle est domiciliée Pres du Bosc, 09500 Malegoude. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par BENOIT ZANATTA, gérant.

Fiche d'identité de BB PAN

Dénomination
BB PAN
SIREN
835 111 030
SIRET (siège)
835 111 030 00010
N° TVA intracommunautaire
FR30835111030Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 835 111 030
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 février 2018
Siège social
PRES DU BOSC, 09500, MALEGOUDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BB PAN

L'acquisition, gestion, exploitation par location ou autrement de tous biens ou droits immobilier à quelque endroit qu'ils se trouvent situés

Finances de BB PAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BB PAN

BZ

BRUNO ZANATTA

Autre

Depuis la création (02 février 2018) · 8 ans

BZ

BENOIT ZANATTA

Gérant

Depuis la création (02 février 2018) · 8 ans

Établissements de BB PAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 09500 MALEGOUDESiègeActif

    835 111 030 00010 · ouvert le 13 janvier 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de BB PAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 février 2018

  • Acte

Comptes annuels de BB PAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BB PAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BB PAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BB PAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BB PAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BB PAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BB PAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-01-13

  1. création

    Date d'effet : 02 février 2018

Questions fréquentes sur BB PAN

Quel est le numéro SIREN de BB PAN ?

Le numéro SIREN de BB PAN est 835 111 030. Le SIRET de son siège social est 835 111 030 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30835111030.

Qui dirige BB PAN ?

BB PAN est dirigée par BENOIT ZANATTA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BB PAN ?

Le siège social de BB PAN est situé Pres du Bosc, 09500 Malegoude.

BB PAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BB PAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BB PAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BB PAN.

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