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BEAU SOLEIL

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Siren378 742 654SARL25300 PONTARLIERCréée le 01 juillet 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions32 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BEAU SOLEIL est une SARL immatriculée le 1er juillet 1990 sous le numéro SIREN 378 742 654. Elle est domiciliée 9 rue du Moulin Parnet, 25300 Pontarlier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 701A.

Fiche d'identité de BEAU SOLEIL

Dénomination
BEAU SOLEIL
SIREN
378 742 654
SIRET (siège)
378 742 654 00015
N° TVA intracommunautaire
FR44378742654Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 742 654
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
701A
Date de création
01 juillet 1990
Siège social
9 RUE DU MOULIN PARNET, 25300, PONTARLIER
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de BEAU SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BEAU SOLEIL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BEAU SOLEIL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 25300 PONTARLIERSiègeFermé

    378 742 654 00015 · ouvert le 01 juillet 1990 · NAF 701A

  • 25370 LES HOPITAUX-NEUFSFermé

    378 742 654 00023 · ouvert le 22 septembre 1993 · NAF 701A

Documents juridiques de BEAU SOLEIL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mars 2003

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 1994

  • Acte

Dépôt du 29 juillet 1994

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 1993

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de BEAU SOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEAU SOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BEAU SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEAU SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

32 décisions de justice publiées en open data mentionnent BEAU SOLEIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BEAU SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEAU SOLEIL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1990

Questions fréquentes sur BEAU SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de BEAU SOLEIL ?

Le numéro SIREN de BEAU SOLEIL est 378 742 654. Le SIRET de son siège social est 378 742 654 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44378742654.

Où se situe le siège social de BEAU SOLEIL ?

Le siège social de BEAU SOLEIL est situé 9 rue du Moulin Parnet, 25300 Pontarlier.

BEAU SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, BEAU SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEAU SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEAU SOLEIL.

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