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BEAUSOLEIL

Active
Siren819 776 725SCI77380 Combs-la-VilleCréée le 18 avril 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions153 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 819 776 725, BEAUSOLEIL est une SCI créée le 18 avril 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 AV Corneille, 77380 Combs-la-Ville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par HASSINA BOUIGHBECHE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BEAUSOLEIL

Dénomination
BEAUSOLEIL
SIREN
819 776 725
SIRET (siège)
819 776 725 00031
N° TVA intracommunautaire
FR44819776725Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 819 776 725
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juin 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 avril 2016
Siège social
7 AV Corneille, 77380, Combs-la-Ville
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BEAUSOLEIL

Acquisition de tous immeubles de toute nature, la propriété, l'administration, la gestion par bail ou autrement, l'attribution gratuite en jouissance aux associés des locaux occupés par eux-mêmes.

Finances de BEAUSOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BEAUSOLEIL

HB

HASSINA BOUIGHBECHE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 avril 2016) · 10 ans

YO

YACINE OUZANE

Associé indéfiniment responsable

Établissements de BEAUSOLEIL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 77380 Combs-la-VilleSiègeActif

    819 776 725 00031 · ouvert le 28 mars 2025 · NAF 6820B

  • 77380 COMBS-LA-VILLEFermé

    819 776 725 00015 · ouvert le 16 mai 2016 · NAF 6820B

  • 77380 COMBS-LA-VILLEFermé

    819 776 725 00023 · ouvert le 16 mai 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de BEAUSOLEIL

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 juin 2016

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Comptes annuels de BEAUSOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEAUSOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BEAUSOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEAUSOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

153 décisions de justice publiées en open data mentionnent BEAUSOLEIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BEAUSOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEAUSOLEIL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOUIGHBECHE Hassina

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-05-16

  1. création

    Date d'effet : 18 avril 2016

Questions fréquentes sur BEAUSOLEIL

Quel est le numéro SIREN de BEAUSOLEIL ?

Le numéro SIREN de BEAUSOLEIL est 819 776 725. Le SIRET de son siège social est 819 776 725 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44819776725.

Qui dirige BEAUSOLEIL ?

BEAUSOLEIL est dirigée par HASSINA BOUIGHBECHE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BEAUSOLEIL ?

Le siège social de BEAUSOLEIL est situé 7 AV Corneille, 77380 Combs-la-Ville.

BEAUSOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, BEAUSOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEAUSOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEAUSOLEIL.

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