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BEGOT DAVID

Active
Siren497 545 707Société civile26140 SAINT RAMBERT D'ALBONCréée le 24 avril 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 497 545 707, BEGOT DAVID est une société civile créée le 24 avril 2007. Elle est domiciliée 1 rue de l Oron les Clavettes, 26140 Saint Rambert d'Albon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0124Z. DAVID BEGOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BEGOT DAVID

Dénomination
BEGOT DAVID
SIREN
497 545 707
SIRET (siège)
497 545 707 00018
N° TVA intracommunautaire
FR66497545707Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 545 707
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
24 avril 2007
Siège social
1 RUE DE L ORON LES CLAVETTES, 26140, SAINT RAMBERT D'ALBON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BEGOT DAVID

Cultures fruitières ; activité de production d'électricité photovoltaïque ayant pour support l'exploitaton agricole.

Finances de BEGOT DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BEGOT DAVID

DB

DAVID BEGOT

Gérant

QB

QUENTIN BEGOT

Gérant

EL

ELIANE LOMBARD

Gérant

Anciens dirigeants (1)

DB

Danièle n'est plus gérant BEGOT

POUZET Danièle Laurence nom d'usage · de juin 2010 à juin 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BEGOT DAVID

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 26140 SAINT RAMBERT D'ALBONSiègeActif

    497 545 707 00018 · ouvert le 01 mars 2007 · NAF 0124Z

  • 26140 SAINT-RAMBERT-D'ALBONActif

    497 545 707 00026 · ouvert le 10 mars 2021 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BEGOT DAVID

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 08 février 2012

  • Acte

Dépôt du 08 février 2012

  • Acte

Dépôt du 08 février 2012

  • Acte

Dépôt du 08 février 2010

  • Acte

Dépôt du 08 février 2010

  • Acte

Dépôt du 08 février 2010

  • Acte

Dépôt du 16 avril 2007

  • Acte

Comptes annuels de BEGOT DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEGOT DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BEGOT DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEGOT DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BEGOT DAVID n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BEGOT DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEGOT DAVID

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    BEGOT Quentin nom d'usage : BEGOT devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    POUZET Danièle Laurence nom d'usage : BEGOT Danièle n'est plus gérant.

  1. création

    Date d'effet : 24 avril 2007

Marques déposées par BEGOT DAVID

BEGOT DAVID est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • PRODUCTION DE PLEINE TERRE

    N° 4910160 · Déposée le 02 novembre 2022 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 31 · valable jusqu’au 02 novembre 2032

  • L'AUTHENTIQUE de nos vergers

    N° 4910155 · Déposée le 02 novembre 2022 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 29, 30, 32 · valable jusqu’au 02 novembre 2032

  • Production en PLEINE TERRE

    N° 4910141 · Déposée le 02 novembre 2022 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 29, 31 · valable jusqu’au 02 novembre 2032

  • LES DELICES DE BERNADETTE

    N° 4772071 · Déposée le 01 juin 2021 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 29, 30, 32 · valable jusqu’au 01 juin 2031

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BEGOT DAVID

Quel est le numéro SIREN de BEGOT DAVID ?

Le numéro SIREN de BEGOT DAVID est 497 545 707. Le SIRET de son siège social est 497 545 707 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66497545707.

Qui dirige BEGOT DAVID ?

BEGOT DAVID est dirigée par DAVID BEGOT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BEGOT DAVID ?

Le siège social de BEGOT DAVID est situé 1 rue de l Oron les Clavettes, 26140 Saint Rambert d'Albon.

BEGOT DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BEGOT DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEGOT DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEGOT DAVID.

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