BOURGET MARC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BOURGET MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1980 sous le numéro SIREN 407 861 228. Elle est domiciliée quai la Tulandiere, 26140 Saint Rambert d'Albon. Son activité principale relève du code NAF 0124Z.
Fiche d'identité de BOURGET MARC
INSEE- Dénomination
- BOURGET MARC
- SIREN
- 407 861 228
- SIRET (siège)
- 407 861 228 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR88407861228Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 861 228
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0124Z
- Date de création
- 31 décembre 1980
- Siège social
- QUAI LA TULANDIERE, 26140, SAINT RAMBERT D'ALBON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOURGET MARC
Culture de fruits à pépins et à noyau
Finances de BOURGET MARC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOURGET MARC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BOURGET MARC
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 26140 SAINT RAMBERT D'ALBONSiègeFermé
407 861 228 00010 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 0124Z
Documents juridiques de BOURGET MARC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BOURGET MARC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURGET MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOURGET MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGET MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOURGET MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOURGET MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1980
Questions fréquentes sur BOURGET MARC
Quel est le numéro SIREN de BOURGET MARC ?
Le numéro SIREN de BOURGET MARC est 407 861 228. Le SIRET de son siège social est 407 861 228 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88407861228.
Où se situe le siège social de BOURGET MARC ?
Le siège social de BOURGET MARC est situé quai la Tulandiere, 26140 Saint Rambert d'Albon.
BOURGET MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURGET MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURGET MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGET MARC.
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