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BOURGET JANE

Active
Siren407 861 335Entrepreneur individuel26140 SAINT RAMBERT D'ALBONCréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOURGET JANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1996 sous le numéro SIREN 407 861 335. Elle est domiciliée Qua Port de Champagne, 26140 Saint Rambert d'Albon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0124Z.

Fiche d'identité de BOURGET JANE

Dénomination
BOURGET JANE
SIREN
407 861 335
SIRET (siège)
407 861 335 00013
N° TVA intracommunautaire
FR21407861335Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 861 335
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
QUA PORT DE CHAMPAGNE, 26140, SAINT RAMBERT D'ALBON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURGET JANE

Culture de fruits à pépins et à noyau

Finances de BOURGET JANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURGET JANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURGET JANE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 26140 SAINT RAMBERT D'ALBONSiègeFermé

    407 861 335 00013 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0124Z

Documents juridiques de BOURGET JANE

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BOURGET JANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURGET JANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURGET JANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURGET JANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURGET JANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURGET JANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur BOURGET JANE

Quel est le numéro SIREN de BOURGET JANE ?

Le numéro SIREN de BOURGET JANE est 407 861 335. Le SIRET de son siège social est 407 861 335 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21407861335.

Où se situe le siège social de BOURGET JANE ?

Le siège social de BOURGET JANE est situé Qua Port de Champagne, 26140 Saint Rambert d'Albon.

BOURGET JANE est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURGET JANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURGET JANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURGET JANE.

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