Checkers

BEL 3D SA

Active
Siren380 621 896SA90400 SEVENANSCréée le 04 mai 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 380 621 896, BEL 3D SA est une SA créée le 4 mai 1992. Elle est domiciliée rue de Leupe Ireci, 90400 Sevenans. L'entreprise déclare le code NAF 295N comme activité principale.

Fiche d'identité de BEL 3D SA

Dénomination
BEL 3D SA
SIREN
380 621 896
SIRET (siège)
380 621 896 00030
N° TVA intracommunautaire
FR33380621896Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 621 896
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
295N
Date de création
04 mai 1992
Siège social
RUE DE LEUPE IRECI, 90400, SEVENANS
Établissements
3
Statut
Active

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de BEL 3D SA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BEL 3D SA

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BEL 3D SA

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 90400 SEVENANSSiègeFermé

    380 621 896 00030 · ouvert le 20 février 1995 · NAF 295N

  • 90000 BELFORTFermé

    380 621 896 00014 · ouvert le 01 novembre 1990 · NAF 285D

  • 90000 BELFORTFermé

    380 621 896 00022 · ouvert le 04 mai 1992 · NAF 295N

Documents juridiques de BEL 3D SA

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 septembre 2002

  • Acte

Dépôt du 30 août 2002

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 1999

  • Acte

Dépôt du 14 mars 1996

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 1995

  • Acte

Dépôt du 17 juin 1994

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 1994

  • Acte

Conformité de BEL 3D SA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEL 3D SA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BEL 3D SA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BEL 3D SA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BEL 3D SA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 mai 1992

Questions fréquentes sur BEL 3D SA

Quel est le numéro SIREN de BEL 3D SA ?

Le numéro SIREN de BEL 3D SA est 380 621 896. Le SIRET de son siège social est 380 621 896 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33380621896.

Où se situe le siège social de BEL 3D SA ?

Le siège social de BEL 3D SA est situé rue de Leupe Ireci, 90400 Sevenans.

BEL 3D SA est-elle toujours en activité ?

Oui, BEL 3D SA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEL 3D SA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEL 3D SA.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises à Sevenans

Toutes les entreprises à Sevenans