BEL JEAN-CLAUDE
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 377 695 903, BEL JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 2 mai 1990. Son siège social est situé 135 rue du faubourg Bonnefoy Apt 2 Rez de Jardin, 31500 Toulouse. BEL JEAN-CLAUDE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BEL JEAN-CLAUDE
INSEE- Dénomination
- BEL JEAN-CLAUDE
- SIREN
- 377 695 903
- SIRET (siège)
- 377 695 903 00080
- N° TVA intracommunautaire
- FR69377695903Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 377 695 903
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 02 mai 1990
- Siège social
- 135 RUE DU FAUBOURG BONNEFOY APT 2 REZ DE JARDIN, 31500, TOULOUSE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BEL JEAN-CLAUDE
Location de logements
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Établissements de BEL JEAN-CLAUDE
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 31500 TOULOUSESiègeActif
377 695 903 00080 · ouvert le 01 octobre 2021 · NAF 6820A
- 31500 TOULOUSEActif
377 695 903 00098 · ouvert le 01 octobre 2021 · NAF 6820A
- 31500 TOULOUSEFermé
377 695 903 00015 · NAF 741G
Conformité de BEL JEAN-CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEL JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BEL JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BEL JEAN-CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 mai 1990
Questions fréquentes sur BEL JEAN-CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de BEL JEAN-CLAUDE ?
Le numéro SIREN de BEL JEAN-CLAUDE est 377 695 903. Le SIRET de son siège social est 377 695 903 00080. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69377695903.
Où se situe le siège social de BEL JEAN-CLAUDE ?
Le siège social de BEL JEAN-CLAUDE est situé 135 rue du faubourg Bonnefoy Apt 2 Rez de Jardin, 31500 Toulouse.
BEL JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, BEL JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BEL JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEL JEAN-CLAUDE.
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