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BEL MICHEL

Active
Siren796 971 729Entrepreneur individuel74100 ANNEMASSECréée le 01 janvier 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BEL MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1999, identifié par le SIREN 796 971 729. Son siège social est situé 30 rue de la Resistance, 74100 Annemasse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BEL MICHEL

Dénomination
BEL MICHEL
SIREN
796 971 729
SIRET (siège)
796 971 729 00044
N° TVA intracommunautaire
FR29796971729Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 796 971 729
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1999
Siège social
30 RUE DE LA RESISTANCE, 74100, ANNEMASSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BEL MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BEL MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BEL MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BEL MICHEL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 74100 ANNEMASSESiègeFermé

    796 971 729 00044 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 6820B

  • 74800 AMANCYFermé

    796 971 729 00036 · ouvert le 01 décembre 1990 · NAF 524X

Documents juridiques de BEL MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BEL MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEL MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BEL MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEL MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BEL MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEL MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1999

Questions fréquentes sur BEL MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BEL MICHEL ?

Le numéro SIREN de BEL MICHEL est 796 971 729. Le SIRET de son siège social est 796 971 729 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29796971729.

Où se situe le siège social de BEL MICHEL ?

Le siège social de BEL MICHEL est situé 30 rue de la Resistance, 74100 Annemasse.

BEL MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BEL MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEL MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEL MICHEL.

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