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BELLAY K D

Active
Siren490 477 916SCI85240 RIVES-D'AUTISECréée le 13 juin 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 490 477 916, BELLAY K D est une SCI créée le 13 juin 2006. Son siège social est situé 42 rue de la Venise Verte, 85240 Rives-d'Autise. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par KEVIN BELLAY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BELLAY K D

Dénomination
BELLAY K D
SIREN
490 477 916
SIRET (siège)
490 477 916 00012
N° TVA intracommunautaire
FR20490477916Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 477 916
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 juin 2006
Siège social
42 RUE DE LA VENISE VERTE, 85240, RIVES-D'AUTISE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BELLAY K D

acquisition de tout terrain ou immeuble, et plus particulièrement d'un appartement sis a pantin (93500), 82 avenue du général leclerc, l'adminis- tration et l'exploitation par bail, location ou autrement de cet immeuble.

Finances de BELLAY K D

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELLAY K D

KB

KEVIN BELLAY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 juin 2006) · 20 ans

DL

DOMINIQUE LE BRAS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 juin 2006) · 20 ans

Établissements de BELLAY K D

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85240 RIVES-D'AUTISESiègeActif

    490 477 916 00012 · ouvert le 01 juin 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de BELLAY K D

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juin 2006

  • Acte

Comptes annuels de BELLAY K D

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLAY K D. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELLAY K D

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLAY K D. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BELLAY K D n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BELLAY K D n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELLAY K D

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 juin 2006

Questions fréquentes sur BELLAY K D

Quel est le numéro SIREN de BELLAY K D ?

Le numéro SIREN de BELLAY K D est 490 477 916. Le SIRET de son siège social est 490 477 916 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20490477916.

Qui dirige BELLAY K D ?

BELLAY K D est dirigée par KEVIN BELLAY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BELLAY K D ?

Le siège social de BELLAY K D est situé 42 rue de la Venise Verte, 85240 Rives-d'Autise.

BELLAY K D est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLAY K D est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLAY K D est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLAY K D.

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