BELLE PIERRE
Active6820A · Location de logements
BELLE PIERRE est une SCI immatriculée le 1er mars 2001 sous le numéro SIREN 434 822 045. Son siège social est situé 7 rue des Allemands, 57000 Metz. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BELLE PIERRE
INSEE- Dénomination
- BELLE PIERRE
- SIREN
- 434 822 045
- SIRET (siège)
- 434 822 045 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR59434822045Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 822 045
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 mars 2001
- Siège social
- 7 RUE DES ALLEMANDS, 57000, METZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BELLE PIERRE
Location de logements
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Finances de BELLE PIERRE
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BELLE PIERRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57000 METZSiègeActif
434 822 045 00010 · ouvert le 01 mars 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de BELLE PIERRE
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de BELLE PIERRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLE PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent BELLE PIERRE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 1
Décision du 06 novembre 2025 · N° 17/04187
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 25 septembre 2025 · N° 24/00136
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCPCIVIL
Décision du 01 septembre 2025 · N° 25/00192
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 16 décembre 2024 · N° 24/00136
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 02 décembre 2024 · N° 24/00131
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 14 décembre 2022 · N° 22/00819
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 mars 2022 · N° 21-11.358
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BELLE PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BELLE PIERRE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 2001
Questions fréquentes sur BELLE PIERRE
Quel est le numéro SIREN de BELLE PIERRE ?
Le numéro SIREN de BELLE PIERRE est 434 822 045. Le SIRET de son siège social est 434 822 045 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59434822045.
Où se situe le siège social de BELLE PIERRE ?
Le siège social de BELLE PIERRE est situé 7 rue des Allemands, 57000 Metz.
BELLE PIERRE est-elle toujours en activité ?
Oui, BELLE PIERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BELLE PIERRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLE PIERRE.
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