CheckersProcédures

BELLIARD DANIEL

Active
Siren422 987 792Entrepreneur individuel61140 BAGNOLES-DE-L'ORNE-NORMANDIECréée le 01 janvier 1993
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BELLIARD DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 422 987 792. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 av du Docteur Poulain, 61140 Bagnoles-de-l'Orne-Normandie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BELLIARD DANIEL

Dénomination
BELLIARD DANIEL
SIREN
422 987 792
SIRET (siège)
422 987 792 00013
N° TVA intracommunautaire
FR76422987792Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 422 987 792
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
2 AV DU DOCTEUR POULAIN, 61140, BAGNOLES-DE-L'ORNE-NORMANDIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BELLIARD DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BELLIARD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELLIARD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BELLIARD DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 61140 BAGNOLES-DE-L'ORNE-NORMANDIESiègeFermé

    422 987 792 00013 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de BELLIARD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BELLIARD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLIARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELLIARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLIARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELLIARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELLIARD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur BELLIARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BELLIARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de BELLIARD DANIEL est 422 987 792. Le SIRET de son siège social est 422 987 792 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76422987792.

Où se situe le siège social de BELLIARD DANIEL ?

Le siège social de BELLIARD DANIEL est situé 2 av du Docteur Poulain, 61140 Bagnoles-de-l'Orne-Normandie.

BELLIARD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLIARD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLIARD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLIARD DANIEL.