BROUSSE PIERRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BROUSSE PIERRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1977 sous le numéro SIREN 309 051 241. Son siège social est situé 4 rue des Casinos, 61140 Bagnoles-de-l'Orne-Normandie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de BROUSSE PIERRE
INSEE- Dénomination
- BROUSSE PIERRE
- SIREN
- 309 051 241
- SIRET (siège)
- 309 051 241 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR90309051241Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 309 051 241
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 1977
- Siège social
- 4 RUE DES CASINOS, 61140, BAGNOLES-DE-L'ORNE-NORMANDIE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUSSE PIERRE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de BROUSSE PIERRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROUSSE PIERRE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BROUSSE PIERRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 61140 BAGNOLES-DE-L'ORNE-NORMANDIESiègeActif
309 051 241 00029 · ouvert le 01 février 1990 · NAF 6820B
Documents juridiques de BROUSSE PIERRE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROUSSE PIERRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE PIERRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROUSSE PIERRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSSE PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROUSSE PIERRE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1977
Questions fréquentes sur BROUSSE PIERRE
Quel est le numéro SIREN de BROUSSE PIERRE ?
Le numéro SIREN de BROUSSE PIERRE est 309 051 241. Le SIRET de son siège social est 309 051 241 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90309051241.
Où se situe le siège social de BROUSSE PIERRE ?
Le siège social de BROUSSE PIERRE est situé 4 rue des Casinos, 61140 Bagnoles-de-l'Orne-Normandie.
BROUSSE PIERRE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSE PIERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSE PIERRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE PIERRE.
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