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BERNARD AMELINE

Active
Siren893 872 234Entrepreneur individuel31500 TOULOUSECréée le 01 mars 2021

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 893 872 234, BERNARD AMELINE est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 78 av Yves Brunaud, 31500 Toulouse. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de BERNARD AMELINE

Dénomination
BERNARD AMELINE
SIREN
893 872 234
SIRET (siège)
893 872 234 00016
N° TVA intracommunautaire
FR13893872234Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 893 872 234
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 mars 2021
Siège social
78 AV YVES BRUNAUD, 31500, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD AMELINE

Location de logements

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Établissements de BERNARD AMELINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31500 TOULOUSESiègeActif

    893 872 234 00016 · ouvert le 01 mars 2021 · NAF 6820A

Conformité de BERNARD AMELINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD AMELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD AMELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERNARD AMELINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2021

Questions fréquentes sur BERNARD AMELINE

Quel est le numéro SIREN de BERNARD AMELINE ?

Le numéro SIREN de BERNARD AMELINE est 893 872 234. Le SIRET de son siège social est 893 872 234 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13893872234.

Où se situe le siège social de BERNARD AMELINE ?

Le siège social de BERNARD AMELINE est situé 78 av Yves Brunaud, 31500 Toulouse.

BERNARD AMELINE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD AMELINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD AMELINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD AMELINE.

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