BERNARD DAMIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 920 192 697, BERNARD DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 14 juin 2022. Son siège social est situé 18 Rte Nationale 6 la Grive, 38300 Bourgoin-Jallieu. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BERNARD DAMIEN
INSEE- Dénomination
- BERNARD DAMIEN
- SIREN
- 920 192 697
- SIRET (siège)
- 920 192 697 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR07920192697Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 920 192 697
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 14 juin 2022
- Siège social
- 18 RTE NATIONALE 6 LA GRIVE, 38300, BOURGOIN-JALLIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNARD DAMIEN
Production d'électricité
Finances de BERNARD DAMIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERNARD DAMIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BERNARD DAMIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38300 BOURGOIN-JALLIEUSiègeActif
920 192 697 00018 · ouvert le 14 juin 2022 · NAF 3511Z
Documents juridiques de BERNARD DAMIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BERNARD DAMIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERNARD DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNARD DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERNARD DAMIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 juin 2022
Questions fréquentes sur BERNARD DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de BERNARD DAMIEN ?
Le numéro SIREN de BERNARD DAMIEN est 920 192 697. Le SIRET de son siège social est 920 192 697 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07920192697.
Où se situe le siège social de BERNARD DAMIEN ?
Le siège social de BERNARD DAMIEN est situé 18 Rte Nationale 6 la Grive, 38300 Bourgoin-Jallieu.
BERNARD DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD DAMIEN.
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