BERNARD Emmanuel

Active

Siren109 706 937Entrepreneur individuel31000 ToulouseCréée le 08 septembre 2026

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BERNARD Emmanuel est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 septembre 2026 sous le numéro SIREN 109 706 937. Elle est domiciliée 9 PL du Capitole Appartement 125, 31000 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BERNARD Emmanuel

INSEE

Dénomination: BERNARD Emmanuel
SIREN: 109 706 937
SIRET (siège): 109 706 937 00017
N° TVA intracommunautaire: FR17109706937Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 109 706 937
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 08 septembre 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 08 septembre 2026
Siège social: 9 PL du Capitole Appartement 125, 31000, Toulouse
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BERNARD Emmanuel

Location de logements

Finances de BERNARD Emmanuel

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD Emmanuel

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD Emmanuel

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31000 ToulouseSiègeActif
109 706 937 00017 · ouvert le 31 août 2026 · NAF 6820A

Documents juridiques de BERNARD Emmanuel

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD Emmanuel

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD Emmanuel. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD Emmanuel

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD Emmanuel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD Emmanuel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD Emmanuel

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

08 septembre 2026création
Date d'effet : 08 septembre 2026

Questions fréquentes sur BERNARD Emmanuel

Quel est le numéro SIREN de BERNARD Emmanuel ?

Le numéro SIREN de BERNARD Emmanuel est 109 706 937. Le SIRET de son siège social est 109 706 937 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17109706937.

Où se situe le siège social de BERNARD Emmanuel ?

Le siège social de BERNARD Emmanuel est situé 9 PL du Capitole Appartement 125, 31000 Toulouse.