BERNARD FRANCK
Active6820A · Location de logements
BERNARD FRANCK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2007 sous le numéro SIREN 495 097 891. Le siège social de l'entreprise se trouve 703 La Viste, 05380 Chateauroux-les-Alpes. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BERNARD FRANCK
INSEE- Dénomination
- BERNARD FRANCK
- SIREN
- 495 097 891
- SIRET (siège)
- 495 097 891 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR03495097891Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 495 097 891
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 mars 2007
- Siège social
- 703 LA VISTE, 05380, CHATEAUROUX-LES-ALPES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de BERNARD FRANCK
Location de logements
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Établissements de BERNARD FRANCK
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 05380 CHATEAUROUX-LES-ALPESSiègeActif
495 097 891 00032 · ouvert le 01 mars 2007 · NAF 6820A
- 05380 CHATEAUROUX-LES-ALPESFermé
495 097 891 00016 · ouvert le 01 mars 2007 · NAF 6820A
Conformité de BERNARD FRANCK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNARD FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNARD FRANCK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 2007
Questions fréquentes sur BERNARD FRANCK
Quel est le numéro SIREN de BERNARD FRANCK ?
Le numéro SIREN de BERNARD FRANCK est 495 097 891. Le SIRET de son siège social est 495 097 891 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03495097891.
Où se situe le siège social de BERNARD FRANCK ?
Le siège social de BERNARD FRANCK est situé 703 La Viste, 05380 Chateauroux-les-Alpes.
BERNARD FRANCK est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD FRANCK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD FRANCK.
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