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BERNARD RIGOULET ARCHITECTE

Active
Siren431 436 617SAS92400 COURBEVOIECréée le 19 mai 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
501 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 431 436 617, BERNARD RIGOULET ARCHITECTE est une SAS créée le 19 mai 2000. Elle est domiciliée 10 rue Barbes, 92400 Courbevoie. Son activité principale relève du code NAF 7111Z. BERNARD RIGOULET exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de BERNARD RIGOULET ARCHITECTE

Dénomination
BERNARD RIGOULET ARCHITECTE
SIREN
431 436 617
SIRET (siège)
431 436 617 00010
N° TVA intracommunautaire
FR63431436617Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 436 617
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
501 000 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
19 mai 2000
Siège social
10 RUE BARBES, 92400, COURBEVOIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD RIGOULET ARCHITECTE

Cabinet d'architecte

Finances de BERNARD RIGOULET ARCHITECTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD RIGOULET ARCHITECTE

BR

BERNARD RIGOULET

Président de SAS

Depuis la création (19 mai 2000) · 26 ans

Établissements de BERNARD RIGOULET ARCHITECTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92400 COURBEVOIESiègeActif

    431 436 617 00010 · ouvert le 06 mai 2000 · NAF 7111Z

Documents juridiques de BERNARD RIGOULET ARCHITECTE

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juillet 2021

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 05 juillet 2016

  • Acte

Dépôt du 18 février 2016

  • Acte

Dépôt du 25 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 2005

  • Acte

Dépôt du 15 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 26 février 2001

  • Acte

Dépôt du 19 mai 2000

  • Acte

Comptes annuels de BERNARD RIGOULET ARCHITECTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD RIGOULET ARCHITECTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD RIGOULET ARCHITECTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD RIGOULET ARCHITECTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BERNARD RIGOULET ARCHITECTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BERNARD RIGOULET ARCHITECTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD RIGOULET ARCHITECTE

17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  1. création

    Date d'effet : 19 mai 2000

Questions fréquentes sur BERNARD RIGOULET ARCHITECTE

Quel est le numéro SIREN de BERNARD RIGOULET ARCHITECTE ?

Le numéro SIREN de BERNARD RIGOULET ARCHITECTE est 431 436 617. Le SIRET de son siège social est 431 436 617 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63431436617.

Qui dirige BERNARD RIGOULET ARCHITECTE ?

BERNARD RIGOULET ARCHITECTE est dirigée par BERNARD RIGOULET, président de sas.

Où se situe le siège social de BERNARD RIGOULET ARCHITECTE ?

Le siège social de BERNARD RIGOULET ARCHITECTE est situé 10 rue Barbes, 92400 Courbevoie.

BERNARD RIGOULET ARCHITECTE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD RIGOULET ARCHITECTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD RIGOULET ARCHITECTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD RIGOULET ARCHITECTE.

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